Dépasser l’idéologie propriétaire


Article paru dans le n° 11 de la revue papier Ballast (avril 2021)

Les chiffres sont connus. Les relire ne manque pour­tant pas de faire bon­dir. En France, les 10 % les plus aisés pos­sèdent la moi­tié du patri­moine total des ménages, tan­dis que la moi­tié des ménages n’en détient que 5 %. Difficile de rendre plus évi­dentes des inéga­li­tés struc­tu­relles que rien ne semble pou­voir résor­ber. Peut-on se conten­ter d’une meilleure redis­tri­bu­tion ? Ne fau­drait-il pas aller plus loin et s’at­ta­quer à l’i­dée même de pro­prié­té ? Dans cet article, le phi­lo­sophe Pierre Crétois fus­tige l’i­déo­lo­gie pro­prié­taire et pro­pose en lieu et place de défendre le prin­cipe d’une « copos­ses­sion ori­gi­naire des choses ».


Beaucoup de théo­ri­ciens à gauche ont ten­dance, dans la lignée de la cri­tique de la pro­prié­té capi­ta­liste des moyens de pro­duc­tion, à oppo­ser deux formes de pro­prié­té. L’une, finan­cière et oppres­sive, qui serait mau­vaise ; l’autre, d’u­sage et éman­ci­pa­trice, qui serait bonne. Dans cette pers­pec­tive, la grande pro­prié­té capi­ta­liste — lucra­tive, celle des capi­taux et des moyens de pro­duc­tion — est condam­née : il fau­drait l’abolir. Mais, dans le même temps, la petite pro­prié­té per­son­nelle, la pro­prié­té d’usage, la pro­prié­té coopé­ra­tive1, devrait être géné­ra­li­sée et dis­tri­buée éga­le­ment entre tous afin d’as­su­rer les condi­tions de l’émancipation. Ce fai­sant, la gauche ne s’est qu’insuffisamment atta­quée à l’idéologie pro­prié­taire. Pourtant, c’est une tâche qu’il est urgent de réa­li­ser pour réin­ven­ter notre rap­port juri­dique aux choses. Contre l’hé­gé­mo­nie pro­prié­taire, il importe de défendre une copos­ses­sion ori­gi­naire des choses.

Une indéracinable foi en la propriété privée

Il est pour le moins iro­nique qu’au moindre pro­jet d’augmenter la taxe sur les suc­ces­sions ou sur le patri­moine, on assiste à une levée de bou­cliers géné­rale, y com­pris de la part des plus modestes. En contes­tant spon­ta­né­ment ces réformes, les petits pro­prié­taires s’identifient en fait aux grands : ce qu’ils ont rude­ment gagné au cours d’une vie de labeur devrait pou­voir être trans­mis à leurs des­cen­dants sans far­deau fis­cal. Les ins­ti­tu­tions natio­nales garantes du droit nous rap­pellent aus­si très sou­vent le carac­tère sacré du droit de pro­prié­té. Ainsi, les ten­ta­tives de régu­la­tion de l’économie pour, par exemple, empê­cher les licen­cie­ments bour­siers — dont l’un des der­niers exemples est la « loi visant à recon­qué­rir l’é­co­no­mie réelle », dite « loi Florange » de 2014 –, peuvent être reto­quées par le Conseil consti­tu­tion­nel au nom du droit de pro­prié­té et de la liber­té d’entreprendre2.

« Nous sem­blons tous consi­dé­rer la pro­prié­té comme un droit indi­vi­duel abso­lu et intangible. »

Nous sem­blons tous consi­dé­rer la pro­prié­té comme un droit indi­vi­duel abso­lu et intan­gible. Cette concep­tion est l’un des élé­ments de ce qu’on peut appe­ler l’i­déo­lo­gie pro­prié­taire. Pétri de cette der­nière, cha­cun est convain­cu qu’il peut deve­nir pro­prié­taire des choses elles-mêmes et les sépa­rer, par des bornes bien nettes, du reste de la socié­té : le pro­prié­taire détien­drait tous les droits sur ce qui lui appar­tient, nul (pas même l’État) n’ayant le droit d’y inter­fé­rer. Cette convic­tion est fon­dée sur celle, plus pro­fonde encore, selon laquelle ce que nous avons pro­duit par notre seul et unique tra­vail nous revien­drait entiè­re­ment et tout natu­rel­le­ment : cette trame idéo­lo­gique a joué un rôle his­to­rique essen­tiel dans la struc­tu­ra­tion des formes juri­diques et éco­no­miques modernes. On pen­se­ra, en par­ti­cu­lier, à l’ar­ticle 17 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen ou à l’ar­ticle 544 du Code civil qui donnent au droit de pro­prié­té une place car­di­nale et une tour­nure que nous pour­rions consi­dé­rer comme abso­lu­tiste. « Nul n’a le droit d’at­ten­ter à la pro­prié­té pri­vée », pour­rait bien être un des man­tras des temps modernes.

Toucher à la pro­prié­té pri­vée, c’est fina­le­ment tou­cher à ce qui consti­tue l’un des fon­de­ments de notre monde contem­po­rain. C’est pour­quoi sa cri­tique n’est jamais radi­cale, ni faite sans réti­cences — y com­pris à gauche. Le concept de pro­prié­té qui sous-tend le réfor­misme, voire l’utopisme de gauche, est sou­vent très proche de celui du capi­ta­lisme : l’un et l’autre se sont his­to­ri­que­ment consti­tués dans un trou­blant paral­lé­lisme. Ainsi, on note­ra que la cri­tique de l’exploitation du tra­vail ouvrier par Marx pré­sup­pose para­doxa­le­ment la concep­tion libé­rale du phi­lo­sophe John Locke, selon laquelle les fruits de notre tra­vail doivent inté­gra­le­ment nous reve­nir. Cette affir­ma­tion contri­bue à ren­for­cer l’idéologie pro­prié­taire chère au capi­ta­lisme clas­sique. Cela per­met de com­prendre pour­quoi il n’est pas de petit pro­prié­taire qui ne s’identifie aux grands, et pour­quoi tout pro­jet de trans­for­ma­tion sociale impli­quant une rela­ti­vi­sa­tion du droit de pro­prié­té est mas­si­ve­ment reje­té. Il nous semble pour­tant essen­tiel de com­battre l’hégémonie de l’idéologie pro­prié­taire, par une mise en ques­tion métho­dique des idées qui la sous-tendent. 

[Otto Freundlich]

Comment l’idéologie propriétaire s’est constituée

L’idéologie pro­prié­taire n’est pas l’é­qui­valent du droit de pro­prié­té en tant que tel. Le droit — enten­dons par là les textes juri­diques dans les­quels il est for­mu­lé — ne contient ni ne véhi­cule aucune valeur : il ne fait qu’é­ta­blir des moda­li­tés sou­vent fines pour tran­cher par la loi les conflits et les dif­fé­rends qui naissent quo­ti­dien­ne­ment entre êtres humains qui coha­bitent. L’idéologie pro­prié­taire ren­voie, pour sa part, à un ensemble de croyances qui struc­turent puis­sam­ment nos repré­sen­ta­tions. Il convient de les détailler. 

Au sein de l’idéologie pro­prié­taire, le droit de pro­prié­té est d’abord pen­sé comme un droit natu­rel atta­ché à l’être humain. En d’autres termes, c’est du fait même de leur huma­ni­té, indé­pen­dam­ment de toute conven­tion, de toute loi ou de tout accord poli­tique, que les indi­vi­dus devraient pou­voir jouir de leur pro­prié­té pri­vée. Le droit de pro­prié­té serait donc une réa­li­té consti­tu­tive de la jus­tice par elle-même et, par consé­quent, mora­le­ment incon­tes­table. Dès lors, le droit de pro­prié­té est natu­rel­le­ment légi­time hors de tout cadre régu­la­teur et, cor­ré­la­ti­ve­ment, l’objet de la jus­tice consis­te­rait à le garan­tir dans sa pure­té. Cette idée revient fina­le­ment à excep­ter la pro­prié­té des limites de la régu­la­tion poli­tique. C’est d’ailleurs au nom de la natu­ra­li­té du droit de pro­prié­té que les éco­no­mistes du XVIIIe siècle appe­lés « phy­sio­crates » ont défen­du le « lais­ser-faire lais­ser-pas­ser », c’est-à-dire l’a­bo­li­tion de toutes les contraintes et limi­ta­tions por­tant sur le droit d’é­chan­ger contre de l’argent ce qui nous appar­tient. À cette période, c’est le com­merce du blé qui en a fait les frais : son prix s’est envo­lé sous l’ef­fet de la spé­cu­la­tion3. Pour les phy­sio­crates, une loi juste devrait garan­tir dans toute sa liber­té l’usage d’une pro­prié­té tenant sa légi­ti­mi­té de la nature et non des conventions.

« Toucher à la pro­prié­té pri­vée, c’est tou­cher à l’un des fon­de­ments de notre monde contemporain. »

En outre, au sein de l’idéologie pro­prié­taire, le prin­cipe selon lequel le droit de pro­prié­té s’acquiert natu­rel­le­ment par le tra­vail joue un rôle essen­tiel. À la ques­tion de savoir pour­quoi tel indi­vi­du pos­sède ce qu’il pos­sède, l’explication la plus spon­ta­née sera tou­jours : parce qu’il a tra­vaillé pour l’obtenir (lui ou ses ancêtres). Cet argu­ment a été par­fai­te­ment expo­sé par John Locke dans son Second trai­té du gou­ver­ne­ment civil, publié ano­ny­me­ment en 1690. Partant du prin­cipe que ce qui est pro­duit par un tra­vail appar­tient à celui qui l’a effec­tué, il conclut que nul ne peut se pré­va­loir du fruit du labeur d’un autre. Le droit de pro­prié­té ne dépend dès lors d’aucune conven­tion poli­tique, mais résulte exclu­si­ve­ment d’opérations indi­vi­duelles et isolées.

Cette idée d’une appro­pria­tion fon­dée sur le seul tra­vail de l’individu par­ti­cipe d’une concep­tion méri­to­cra­tique de la pro­prié­té : cha­cun mérite ce qu’il a parce qu’il l’a obte­nu « à la sueur de son front ». Dans la pers­pec­tive de Locke, la notion de mérite ren­voie au fait, pour l’être humain, d’agir en confor­mi­té avec la voca­tion morale qui lui a été attri­buée par Dieu : l’être humain labo­rieux mérite son dû car en tra­vaillant, il verse son écot à la mise en valeur de la Création. À l’in­verse, l’individu oisif doit être mis au tra­vail par la force s’il le faut4. Sous ce même pré­texte, Locke jus­ti­fie la spo­lia­tion des terres amé­rin­diennes : les Amérindiens n’ayant pas valo­ri­sé les terres qu’ils occupent par leur labeur, ils peuvent donc en être expul­sés par les colons qui, eux, les travaillent.

[Otto Freundlich]

Évidemment, on peut rétor­quer, dans une veine mar­xienne, que les rap­ports de pro­duc­tion capi­ta­listes ont plu­tôt pour effet de dépos­sé­der les tra­vailleurs des fruits de leur labeur. Ainsi, pour nombre d’an­ti­ca­pi­ta­listes, rap­pe­ler que la pro­prié­té est fon­dée sur le seul et unique tra­vail per­met­trait une cri­tique radi­cale du mar­ché. Mais cette convic­tion se révèle en réa­li­té illu­soire, car les par­ti­sans du capi­ta­lisme auront tou­jours beau jeu de mon­trer qu’à l’o­ri­gine de la pro­prié­té des moyens de pro­duc­tion ou des grandes for­tunes, il y a tou­jours le tra­vail de celui ou celle qui a mon­té son entre­prise à la sueur de son front et de sa propre ini­tia­tive, par­fois même en pre­nant de grands risques. Dès lors, ce qui lui appar­tient ne peut lui être reti­ré, et ses sala­riés ne font que lui vendre libre­ment leur force de tra­vail. Il n’est pas d’empire finan­cier que l’on ne puisse ain­si jus­ti­fier par le tra­vail de celui qui l’a fon­dé. Croire que l’on peut cri­ti­quer la pro­prié­té capi­ta­liste au nom du tra­vail est par consé­quent une erreur qui conduit bien sou­vent la gauche à reprendre, sans s’en rendre compte, les argu­ments qui struc­turent l’i­déo­lo­gie qu’elle critique.

La der­nière idée qui tra­verse l’i­déo­lo­gie pro­prié­taire consiste à affir­mer que, puisque cha­cun est natu­rel­le­ment pro­prié­taire des fruits de son tra­vail, et ce indé­pen­dam­ment du consen­te­ment des autres membres de la socié­té, nul n’a le droit d’interférer dans ce qui appar­tient aux autres. C’est cette idée qui pousse le phi­lo­sophe liber­ta­rien Robert Nozick, notam­ment, à récu­ser le droit de l’État à régu­ler la pro­prié­té ou à pré­le­ver l’impôt. Partant, si puis­sance publique il y a, elle n’est légi­time que si elle se borne à la garan­tie de ce droit natu­rel abso­lu qui la pré­cède5.

Un concept périmé ?

« Croire que l’on peut cri­ti­quer la pro­prié­té capi­ta­liste au nom du tra­vail est une erreur. »

La ques­tion de la pro­prié­té pri­vée a été au cœur des débats intel­lec­tuels en France au XIXe siècle — que ce soit à tra­vers les thèses conser­va­trices et libé­rales, d’un côté6, ou par le prisme du mou­ve­ment ouvrier chez Proudhon ou chez Marx, de l’autre. Plus récem­ment, ce thème a fait l’ob­jet d’une dis­cus­sion impor­tante chez les éco­no­mistes. Contre l’idée de « tra­gé­die des com­muns », déve­lop­pée par l’é­co­logue éta­su­nien Garrett Hardin, selon laquelle la com­mu­nau­té des biens condui­rait for­cé­ment à leur des­truc­tion7, les tra­vaux d’Elinor Ostrom, prix Nobel d’é­co­no­mie en 2009, ont mon­tré le carac­tère éco­no­mi­que­ment opti­mal de cer­tains régimes d’appropriation col­lec­tifs. Thomas Piketty a éga­le­ment contri­bué à relan­cer le débat sur la pro­prié­té dans son récent Capital et Idéologie8. Mais quelque ambi­tieux que soit son pro­pos sur le plan éco­no­mique, il ne se donne pas réel­le­ment les moyens de pen­ser la pro­prié­té parce qu’il la consi­dère seule­ment comme base des inéga­li­tés de capi­tal, alors qu’elle s’a­vère bien plus, et autre chose, que cela.

Du côté de la phi­lo­so­phie, John Rawls a lui aus­si cher­ché à éla­bo­rer de puis­sants moyens de cri­ti­quer la pro­prié­té pri­vée. Le phi­lo­sophe éta­su­nien est sou­vent réduit à l’é­ti­quette libé­rale, alors qu’il est peut-être autant un phi­lo­sophe éga­li­ta­riste à tra­vers la for­mu­la­tion des prin­cipes de jus­tice qu’il pro­pose9. Mais lui non plus ne va pas au bout de sa réflexion sur la pro­prié­té : ce droit appa­raît sous sa plume comme secon­daire, à la fois en ordre d’im­por­tance et du fait du peu de lignes qu’il lui accorde dans son ouvrage. Cette réti­cence à remettre en cause trop radi­ca­le­ment la pro­prié­té pri­vée tient peut-être à la place sym­bo­lique qui est la sienne dans notre ima­gi­naire poli­tique : sacra­li­sée par la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, elle est consi­dé­rée comme l’élément essen­tiel du droit civil10 parce qu’elle aurait per­mis de sor­tir des temps obs­curs du droit féodal.

[Otto Freundlich]

Rappelons qu’à la période féo­dale, il y avait des régions où la clô­ture des champs était impos­sible du fait des droits mul­tiples qui por­taient sur le fon­cier (allant du droit de chasse du sei­gneur aux droits de par­cours et de pre­mière herbe des vil­la­geois). Certes, il faut bien se gar­der de nier le pou­voir éman­ci­pa­teur que l’affirmation de ce droit a pu repré­sen­ter his­to­ri­que­ment — pou­voir qu’il peut encore avoir aujourd’hui, notam­ment pour ceux à qui il ne reste pour tout fon­de­ment de leur digni­té et de leur indé­pen­dance qu’une modeste pro­prié­té acquise péni­ble­ment. Cependant, ces situa­tions servent trop sou­vent d’écran de fumée contre une cri­tique radi­cale de la pro­prié­té pri­vée. Or il nous appa­raît que la pro­prié­té pri­vée a vécu. 

Une idéologie impossible

L’idéologie pro­prié­taire consti­tue une impasse : elle affirme que ce qui pro­vient du tra­vail appar­tient à celui qui l’a effec­tué. Pourtant, il est presque impos­sible de faire la part entre ce qui pro­cède de lui et ce qui n’en pro­cède pas, entre la part du propre et la part du com­mun dans les pro­duits du travail.

« Il est presque impos­sible de faire la part du propre et la part du com­mun dans les pro­duits du travail. »

C’est qu’il y a néces­sai­re­ment dans le fruit de notre tra­vail quelque chose qui dépend de res­sources natu­relles, que nous n’avons pas pro­duites et qui sont à tous. L’agriculteur, qui est répu­té récol­ter ce qu’il a semé, récolte sur­tout ce que la nature a fait pous­ser d’elle-même par sa force propre et ce que la chance d’avoir un ter­rain fer­tile, bien expo­sé, avec de bonnes condi­tions cli­ma­tiques, lui a offert. Peut-il légi­ti­me­ment s’approprier ce qu’il doit en fait à la nature et à la chance ? Sa situa­tion est-elle juste en com­pa­rai­son de celle de l’agriculteur qui n’a pas béné­fi­cié d’une météo clé­mente et d’un sol riche, et qui finit pauvre mal­gré son travail ?

Celui qui exploite un filon d’or est peut-être res­pon­sable de sa décou­verte, mais ce n’est pas son labeur qui a pro­duit l’or lui-même : il s’est conten­té de trou­ver et d’exploiter dans son inté­rêt pri­vé ce que la chance et la nature lui ont ini­tia­le­ment four­ni. À tra­vers le mou­ve­ment qu’il a ins­pi­ré — le geor­gisme —, l’é­co­no­miste socia­liste Henry George11 (auteur peu connu en France mais impor­tant pour le déve­lop­pe­ment de la pen­sée socia­liste outre-Atlantique) a for­mu­lé le pro­blème essen­tiel sou­le­vé par ces exemples : puisque tous les pro­duits du tra­vail dérivent, à des degrés divers, de l’usage de res­sources natu­relles, peut-on légi­ti­me­ment s’en pré­tendre les pleins pro­prié­taires ? Et si ce n’est pas le cas, com­ment assu­rer que les res­sources natu­relles exploi­tées res­tent communes ?

[Otto Freundlich]

En outre, la thèse de l’acquisition légi­time par le tra­vail indi­vi­duel iso­lé, telle qu’af­fir­mée dans l’idéologie pro­prié­taire, ne résiste pas non plus à l’analyse. Avec son célèbre exemple de l’obélisque de Louxor pou­vant être éle­vé en un jour par une cen­taine de gre­na­diers, mais ne pou­vant pas être éri­gé en une cen­taine de jours par un seul gre­na­dier12, Proudhon a très élo­quem­ment mon­tré qu’une par­tie des pro­duits du tra­vail pro­cède, en réa­li­té, de la coopé­ra­tion des tra­vailleurs. S’il est vrai que le seul tra­vail indi­vi­duel iso­lé ne suf­fit pas à rendre compte de la pro­duc­tion, cela implique qu’il est impos­sible de sépa­rer dans les pro­duits du tra­vail ce qui revient à l’individu de ce qui revient au col­lec­tif ; dans tout ce que l’on s’approprie, il y a une part irré­duc­ti­ble­ment com­mune. Personne ne peut dès lors pré­tendre avoir acquis quelque chose seul, sans la coopé­ra­tion et l’aide des géné­ra­tions pas­sées et actuelles. C’est d’a­près cette intui­tion que les soli­da­ristes (comme Fouillée ou Bourgeois13) ont défen­du l’idée que cha­cun a une dette à l’égard de la socié­té et ne peut se pré­va­loir d’un contrôle total sur ce qu’il détient.

C’est, au vrai, la ques­tion même du mérite indi­vi­duel qui fait pro­blème. Locke indi­quait que la pro­prié­té consti­tuait la récom­pense du mérite. Or cette notion s’a­vère extrê­me­ment pro­blé­ma­tique. Rawls l’a bien mon­tré : on ne mérite pas les talents avec les­quels nous sommes nés ; on ne mérite pas non plus les oppor­tu­ni­tés qui nous sont don­nées de l’extérieur14. Si quelqu’un s’avisait de dire qu’il a tra­vaillé pour déve­lop­per ses talents et que les fruits de ce tra­vail lui reviennent donc natu­rel­le­ment, on pour­rait lui répondre que sa capa­ci­té même de faire des efforts est lar­ge­ment condi­tion­née par la confiance en soi et l’amour paren­tal qu’il a reçus. Si un autre pré­ten­dait qu’il a pro­vo­qué la chance par sa seule moti­va­tion, on pour­rait lui rétor­quer qu’une grande par­tie de ce qu’il a accom­pli a dépen­du de la coopé­ra­tion et d’une chaîne indé­fi­nie de per­sonnes et d’événements exté­rieurs. Mais si l’on récuse la part du mérite indi­vi­duel dans les pro­ces­sus d’acquisition, c’est tout l’é­di­fice par lequel on légi­time l’inégale dis­tri­bu­tion des patri­moines qui s’effondre. L’économiste néo­li­bé­ral Hayek lui-même l’a mon­tré : la Grande Société (Big Society) struc­tu­rée par le mar­ché ne fonc­tionne pas au mérite mais par des séries d’échanges contrac­tuels fon­dés sur le consen­te­ment indi­vi­duel15. Comment, donc, repen­ser la pro­prié­té sur des bases moins infon­dées que celles four­nies par l’idéologie propriétaire ?

Vers une conception plus modeste

« Dans tout ce que l’on s’approprie, il y a une part irré­duc­ti­ble­ment commune. »

La clô­ture a long­temps été la prin­ci­pale incar­na­tion maté­rielle du droit de pro­prié­té (le mou­ve­ment des enclo­sures16, c’est-à-dire de mise en clô­ture des champs dès le XVIIe siècle en Angleterre, en est un des sym­boles). Le droit de pro­prié­té est en effet per­çu comme un droit d’exclure autrui et un droit de se sépa­rer. Si l’on a sou­vent pré­sen­té le droit de pro­prié­té comme le fon­de­ment de la liber­té indi­vi­duelle, c’est qu’il a été conçu comme l’avant-poste de la liber­té libé­rale décrite par Isaiah Berlin comme « liber­té néga­tive » : une liber­té de non-inter­fé­rence17. C’est d’ailleurs la rai­son pour laquelle ce droit a été à ce point mis en avant dès les décla­ra­tions de droits : il per­met­tait aux pro­prié­taires de se pro­té­ger contre les abus du pou­voir seigneurial.

Pourtant, pré­sen­ter la pro­prié­té comme un droit natu­rel de l’individu conduit à se la repré­sen­ter comme un droit iso­la­tion­niste, un droit de se sépa­rer par des clô­tures du reste de la nature et de la socié­té. Si l’on s’y arrête, on observe pour­tant que la pro­prié­té est d’a­bord et sur­tout l’ex­pres­sion d’un rap­port aux autres et, peut-être avant tout, d’un rap­port de pou­voir. Par la capa­ci­té qu’elle confère au pro­prié­taire d’ex­clure arbi­trai­re­ment qui­conque de ce qui lui appar­tient, la pro­prié­té démontre qu’elle est une forme de pou­voir sur autrui. Les exemples sont nom­breux, en par­ti­cu­lier quand la pro­prié­té est celle d’un loge­ment ou d’un moyen de pro­duc­tion. Le droit de pro­prié­té pro­duit et struc­ture une hié­rar­chie des volon­tés entre le pro­prié­taire, qui peut impo­ser ses choix, et les autres, qui n’ont d’autre choix que d’obtempérer. En ce sens, la pro­prié­té pri­vée appa­raît bien comme un droit qui se refuse à tout règle­ment démo­cra­tique, alors même qu’il struc­ture des rap­ports de pou­voirs entre les hommes.

[Otto Freundlich]

Il est donc urgent de sor­tir de cette robin­son­nade natu­ra­li­sante qui fait du droit de pro­prié­té un simple droit de se sépa­rer pour pré­ser­ver sa liber­té indi­vi­duelle. C’est d’a­bord la sum­ma divi­sio — la divi­sion la plus éle­vée — du droit conti­nen­tal contem­po­rain, qui sépare les droits de pro­prié­té (droits réels) des obli­ga­tions entre per­sonnes (droits per­son­nels), qui doit être mise en cause. Les droits de pro­prié­té ne se contentent pas de créer un lien juri­dique entre un titu­laire et son bien : ils règlent les rela­tions sociales. Il est évident qu’un droit de pro­prié­té ne peut exis­ter que si les autres ont l’obligation de le res­pec­ter. Ce droit éta­blit avec les autres une rela­tion par laquelle le pro­prié­taire se trouve doté du pou­voir de leur impo­ser sa volon­té. Si tel est le cas, ne doit-on pas consi­dé­rer qu’il est déci­sif de déga­ger à quelles condi­tions il peut être légi­time d’exiger des autres qu’ils res­pectent un droit qui peut les péna­li­ser ? Pour le dire autre­ment, il faut se deman­der quel contrat social sous-tend et défi­nit ce droit de pro­prié­té qui pré­tend s’imposer légi­ti­me­ment à tous.

Si l’on pousse cette logique à son terme, nous devons admettre qu’il n’existe aucun droit exclu­sif sur les choses, mais que les choses sont copos­sé­dées col­lec­ti­ve­ment, quoique cette copos­ses­sion puisse être réglée par des droits par­tiels et rela­tifs sur les choses. Cette hypo­thèse a bien été envi­sa­gée — mais pour la récu­ser com­plè­te­ment — par le phi­lo­sophe liber­ta­rien Robert Nozick : il la nomme la demok­te­sis, c’est-à-dire la copos­ses­sion démo­cra­tique des choses18. Dans cette concep­tion, les droits de pro­prié­té que l’on peut main­te­nir ne visent pas à auto­ri­ser le droit de se sépa­rer, mais plu­tôt à régu­ler démo­cra­ti­que­ment les rap­ports sociaux quant aux choses. Cela implique donc de renon­cer au droit de pro­prié­té pri­vée au pro­fit d’une concep­tion plus modeste et réa­liste (au sens d’une concep­tion qui cor­res­ponde mieux à la réa­li­té et qui soit moins idéo­lo­gique) de droits de pro­prié­té rela­tifs et par­tiels, inter­di­sant à qui­conque de reven­di­quer la pleine pos­ses­sion des choses mais per­met­tant de mettre de l’ordre dans les reven­di­ca­tions et les usages mul­tiples aux­quels peuvent se prê­ter les choses en société.

Cap sur la copossession

« La pro­prié­té pri­vée appa­raît comme un droit qui se refuse à tout règle­ment démocratique. »

Il est dans les faits impos­sible d’établir une fron­tière abso­lue entre ce qui est à soi et ce qui est à autrui. Les choses n’ont pas de fron­tières, parce qu’elles sont liées les unes aux autres. C’est ce que montre pré­ci­sé­ment le phé­no­mène des « exter­na­li­tés » en éco­no­mie, étu­dié par des éco­no­mistes libé­raux comme Arthur Cecil Pigou et Ronald Coase19. L’usage nor­mal des choses qui nous appar­tiennent a, bien sou­vent, des effets externes non inten­tion­nels, un coût social, que nous ne pre­nons que rare­ment en compte en tant que pro­prié­taires. Nos biens appar­tiennent à des éco­sys­tèmes et leur fonc­tion­ne­ment est sus­cep­tible d’affecter pro­fon­dé­ment le voi­si­nage, voire la pla­nète entière. On ne peut les consi­dé­rer comme sépa­rés sans com­mettre une pro­fonde injus­tice. C’est parce qu’elles struc­turent ain­si le milieu de vie col­lec­tif que les choses doivent être consi­dé­rées comme inap­pro­priables au sens où l’idéologie pro­prié­taire l’entend ; à l’in­verse, elles doivent être sou­mises au droit de regard de ceux sur qui ces choses ont un impact.

La mai­son que j’habite est, elle-même, un milieu au sein duquel vit une petite socié­té ; elle s’inscrit dans un ensemble urbain où se croise une plus vaste socié­té ; son appa­rence et son exis­tence rejaillissent sur tout l’urbanisme. Cet ensemble urbain inter­agit lui-même avec un plus vaste milieu. Ce constat d’interdépendance nous invite dans le même mou­ve­ment à repen­ser les droits de pro­prié­té et l’anthropologie de la moder­ni­té qui lui est asso­ciée. L’homme n’est ni le « maître et pos­ses­seur de la nature » dont par­lait Descartes, ni l’individu ayant le droit de s’approprier pri­va­ti­ve­ment des pans de la nature comme le pen­sait Locke.

[Otto Freundlich]

De ce point de vue, nous repre­nons à notre compte quelques-unes des consi­dé­ra­tions déve­lop­pées par Marx au sujet de la pro­prié­té dans les Manuscrits de 1844. Pour lui, la pro­prié­té infecte ceux qui la touchent : alors que les choses sont sup­po­sées ser­vir à l’épanouissement humain, la pro­prié­té pri­vée détourne les hommes d’une jouis­sance authen­tique des choses20. C’est dans une telle pers­pec­tive que nous envi­sa­ge­rons la per­ti­nence d’une réin­ven­tion de notre rap­port aux choses comme vec­trices d’accomplissement plu­tôt que comme objet illu­soire d’appropriation privative.

Cette hypo­thèse a d’importantes consé­quences : les choses sont inap­pro­priables comme telles. Elles ne doivent, en effet, pas être conçues comme l’objet du droit de pro­prié­té exclu­sif d’un seul, mais comme des milieux au sein des­quels les hommes échangent et cherchent à s’accomplir. On pri­vi­lé­gie­ra l’é­co­no­mie du par­tage sur celle de l’ap­pro­pria­tion, la défense des droits à jouir d’un envi­ron­ne­ment non pol­lué sur le droit des mul­ti­na­tio­nales à faire un usage pri­vé de l’air qui nous est com­mun, la ges­tion démo­cra­tique des res­sources plu­tôt que l’ac­ca­pa­re­ment pri­va­tif. Toute ten­ta­tive pour rigi­di­fier un régime d’appropriation pri­va­tif sur les choses ne peut que faire obs­tacle à cet objectif.

Les hommes ne sont pas des atomes iso­lés, pas plus que les choses ne sont des iso­lats : ils sont ins­crits dans des rela­tions de codé­pen­dance et d’influence. Les choses coap­par­tiennent à des milieux et sont elles-mêmes des milieux où se déploient des rela­tions sociales. Elles doivent donc, d’une cer­taine manière, être consi­dé­rées comme copos­sé­dées. Un tel chan­ge­ment de para­digme nous confirme qu’il est urgent de repen­ser les cadres juri­diques et ima­gi­naires de notre rap­port aux choses à tra­vers une redé­fi­ni­tion radi­cale des régimes d’appropriation.


Illustrations de vignette et de ban­nière : Otto Freundlich


  1. Sur une approche coopé­ra­ti­viste cri­tique, voir Benoît Borrits, Au-delà de la pro­prié­té, La Découverte, 2018.[↩]
  2. Décision n° 2014–692 DC du 27 mars 2014.[↩]
  3. Lemercier de la Rivière, L’Ordre natu­rel et essen­tiel des socié­tés poli­tiques (1767), Corpus, 2001.[↩]
  4. C’est ce qu’il affirme vigou­reu­se­ment dans un mémo­ran­dum pro­po­sé à ses col­lègues du minis­tère du Commerce et des Colonies en 1697 : « Tout bien consi­dé­ré, cela nous montre com­ment offrir aux pauvres une aide véri­table. Il faut leur trou­ver du tra­vail, et veiller à ce qu’ils ne vivent pas comme des para­sites grâce au tra­vail des autres », John Locke, Que faire des pauvres ?, PUF, 2013.[↩]
  5. Robert Nozick, Anarchie, État et Utopie (1974), PUF, 2016.[↩]
  6. Thiers, De la pro­prié­té, 1848, ou encore Bastiat, Les Harmonies éco­no­miques, 1850.[↩]
  7. Elinor Ostrom, Governing the Commons, Cambridge University Press, 1991 ; Garett Hardin, « The Tragedy of the Commons », Science, vol. 162, n° 3859,‎ 1968.[↩]
  8. Thomas Piketty, Capital et Idéologie, Seuil, 2019.[↩]
  9. John Rawls, Théorie de la jus­tice (1971), Seuil, 1997.[↩]
  10. Art. 544 du Code civil.[↩]
  11. Henry George, Progress and Poverty: An Inquiry into the Cause of Industrial Depressions and of Increase of Want with Increase of Wealth: The Remedy (1879) ; tra­duc­tion fran­çaise : Progrès et Pauvreté, Guillaumin, 1887. Les prin­ci­paux liber­ta­riens de gauche sont Hillel Steiner, Peter Vallentyne et Michaël Otsuka : repre­nant les hypo­thèses du liber­ta­risme de droite à la Nozick, ils récusent néan­moins l’appropriabilité des res­sources natu­relles.[↩]
  12. Pierre Joseph Proudhon, Qu’est-ce que la pro­prié­té ? (1840), Flammarion, 1966, chap. 3, p. 155.[↩]
  13. Alfred Fouillée, La Propriété sociale et la démo­cra­tie, Alcan, 1884 ; Léon Bourgeois, Solidarité (1895), Presses uni­ver­si­taires du Septentrion, 1998.[↩]
  14. John Rawls, op. cit., pp. 133–134.[↩]
  15. Friedrich A. Hayek, Droit, légis­la­tion et liber­té (1973), PUF, 2013, p. 256.[↩]
  16. Karl Polanyi, La Grande Transformation. Aux ori­gines poli­tiques et éco­no­miques de notre temps, Gallimard, (1944) 1983, cha­pitre 7.[↩]
  17. La concep­tion néga­tive de la liber­té, selon Berlin, peut s’exprimer ain­si : « Je suis libre […] dans la mesure où per­sonne ne vient gêner mon action. En ce sens, la liber­té poli­tique n’est que l’espace à l’intérieur duquel un homme peut agir sans que d’autres l’en empêchent. » Isaiah Berlin, Two Concepts of Liberty (1958). Trad. fran­çaise : « Deux concep­tions de la liber­té », dans Éloge de la liber­té, Calmann-Lévy, 1988, p. 171.[↩]
  18. R. Nozick, op. cit., p. 344.[↩]
  19. A. C. Pigou, The Economics of Welfare, Macmillan, 1932 ; R. H. Coase, « The pro­blem of social cost », Journal of Law and Economics, 3, 1960, p. 1–44.[↩]
  20. Karl Marx, Manuscrits éco­no­mi­co-phi­lo­so­phiques de 1844, Vrin, 2007, troi­sième cahier, p. 149.[↩]

REBONDS

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Pierre Crétois

Maître de conférences en philosophie à l’université Bordeaux Montaigne. Il poursuit des recherches sur le(s) commun(s) et les transformations contemporaines des régimes d’appropriation.

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